Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : ma-grenouillère.com Ces infos qui suivent :
1. Informations légales :
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SASU Nettoyage Hyper – N° Tel : 0625723385
11, Route de Courcy 45300 Hautes-Alpes
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Num. de TVA : FR35987654321
EMAIL : [email protected]
Le Développeur du site suivant : Nola CLAVEL
Décideur de publication : Ulysse MONTEIL
Ou entrer en contact avec le Décideur de la publication : contact@ma-grenouillère.com
Le Concepteur est : Lounis PINEAU
Par quel moyen contacter le Concepteur : contact@ma-grenouillère.com
Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site internet : ma-grenouillère.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet ma-grenouillère.com regroupe plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site ma-grenouillère.com. Le site ma-grenouillère.com est mis à jour régulièrement par Lounis PINEAU.
Ulysse MONTEIL s’efforce de prescrire sur le site suivant ma-grenouillère.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site internet ma-grenouillère.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ma-grenouillère.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ma-grenouillère.com ne saurait être designé pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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